INFORMATIONS ÉDITORIALES
Éditeur
Association « Les Amis du Patrimoine Européen (en Bourgogne – Franche-Comté) »
Adresse : 2, rue du Muguet 71190 Étang-sur-Arroux
Directeur de la publication
Thomas Ménard, président de l’association / t.menard(a)ladpe.fr
HÉBERGEMENT
Le site ladpe.org est hébergé par la société WordPress.
PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Respect des lois en vigueur
Le site ladpe.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur, sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire leur traitement.
Droit des internautes
L’association s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectuées à partir du site, soient conformes au réglement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
À ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il vous suffit d’en faire la demande auprès du directeur de la publication du présent site à l’adresse t.menard(a)ladpe.org.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site appartient et est exploité par l’association « Les Amis du Patrimoine Européen (en Bourgogne – Franche-Comté) ». Tous les contenus apparaissant sur ladpe.fr sont protégés par le législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Ils appartiennent à l’association ou font l’objet d’une autorisation tacite d’utilisation par les contributeurs et institutions partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont l’association n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que l’association n’est pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et qu’elle n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable de leur contenus. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
